Six points à connaître avant de commencer. Le texte complet fait foi.
01Vos fonds ne passent jamais par nous
L’argent va de l’acheteur à votre compte chez votre prestataire. PayHaze transmet les instructions et suit leur résultat.
02Vos contrats restent les vôtres
Frais, versements, litiges et règles d’acceptation dépendent de votre contrat avec chaque prestataire.
03Le test ne fait circuler aucun argent
La production s’active espace par espace, après vérification de votre compte.
04Un impayé ne coupe pas l’essentiel
Les confirmations tardives, les remboursements engagés, les exports et le rapprochement continuent.
05Vous pouvez partir avec vos données
Exports dans un format documenté, avec les références de vos prestataires. Les données de carte restent chez eux.
06Ce qui n’est pas prêt n’est pas vendu
Seuls les prestataires et les fonctions activés sont proposés. Le reste est indiqué comme à venir.
Art. 1Objet
Texte en cours de rédaction, publié daté avant l’ouverture de la production.
Art. 2Compte, espaces et équipe
Texte en cours de rédaction, publié daté avant l’ouverture de la production.
Art. 3Connexion de vos prestataires
Texte en cours de rédaction, publié daté avant l’ouverture de la production.
Art. 4Fonds, paiements et remboursements
Texte en cours de rédaction, publié daté avant l’ouverture de la production.
Art. 5Données et confidentialité
Texte en cours de rédaction, publié daté avant l’ouverture de la production.
Art. 6Sécurité et incidents
Texte en cours de rédaction, publié daté avant l’ouverture de la production.
Art. 7Tarifs, facturation et service restreint
Si une facture de PayHaze reste impayée, l’accès peut être restreint aux fonctions essentielles. Ces opérations continuent toujours :
- Les confirmations de paiement qui arrivent en retard
- Les remboursements déjà engagés
- Vos exports
- Le rapprochement avec vos prestataires
Art. 8Disponibilité du service
Texte en cours de rédaction, publié daté avant l’ouverture de la production.
Art. 9Fin du contrat et réversibilité
Texte en cours de rédaction, publié daté avant l’ouverture de la production.
Art. 10Responsabilité
Texte en cours de rédaction, publié daté avant l’ouverture de la production.
Art. 11Droit applicable et litiges
Texte en cours de rédaction, publié daté avant l’ouverture de la production.